MENTIONS LÉGALES
Nos micro-crèches Ô 3 P'TITS CHATS accueillent les enfants de 4 mois jusqu’à l’entrée à l’école maternelle.
Crèche Clamart : Activité réglementée par une autorisation d'ouverture publiques en date du 07/05/2020 délivré par le président du conseil départemental
Crèche Chatillon : Activité réglementée par une autorisation d'ouverture publiques en date du 24/08/2021 délivré par le président du conseil départemental
Ce site internet appartient à la société Ô 3 P'TITS CHATS, société par actions simplifiée au capital de 5.000 euros, dirigée par Stéphane BEAUJEAULT.
SASU Ô 3 P'TITS CHATS R.C.S. Nanterre 877 848 408 000 10
Siège social : 9 bis rue de la Vanne 92120 Montrouge
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées, et pour modifier et mettre à jour ce site internet. Cependant, il ne représente en aucun cas un engagement contractuel. Ainsi, il peut, malgré notre volonté, comporter des inexactitudes ou des erreurs.
En cas d’oubli ou d’erreur détectés, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : contact@o3ptitschats.fr
POLITIQUE CONFIDENTIALITÉ
Cette Politique vous informe de nos pratiques en matière de traitement des données et de la protection de vos informations personnelles.
Ces données sont collectées par la société Ô 3 P'TITS CHATS pour des finalités légitimes et déterminées par la Présente Politique de Confidentialité.
Nous nous engageons à respecter les normes et les dispositions légales et réglementaires françaises.
L’ensemble des dispositions législatives relatives aux normes européennes, dont le RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données, loi entrée en vigueur en Mai 2018 en conformité avec la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Règlement (UE) 2016/679 du parlement européen et du conseil du 27 avril 2016) est respecté.
Nos micro-crèches veillent à appliquer cette politique stricte et s’engagent ainsi à ne pas enfreindre les normes de confidentialité, de sécurité, mais également de transparence liées à la garantie des protections des données à caractère personnel.
La présente Politique peut être amenée à être modifiée, complétée ou mise à jour afin par exemple de se conformer à toute évolution légale. La politique en vigueur au moment de la collecte des données sera par défaut appliquée.
Par ailleurs, nous nous engageons à ne pas vendre, ni louer vos informations personnelles à un tiers sans votre autorisation.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des données présentes et publiées sur notre site internet est en conformité avec les législations Françaises et Internationales des droits d’auteur ainsi que de la propriété intellectuelle.
Toutes les pages, textes, pictogrammes, photographies présents sur ce site web ont des droits entièrement réservés au présent site.
Toutes reproductions, utilisations, modifications sont strictement interdites sur un support électronique ou sur tout autre support, et ce, conformément à l’article L 122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.
Photographies, pictogrammes, logotypes : tous droits réservés Ô 3 P'TITS CHATS - Ô P’tit Môme – Adobe Stock.
Membre du réseau O P'Tit Môme & Adhérent ANM CONSO : https://www.anm-conso.com
